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Marques déposées par la société Société Civile Viticole BERAUT
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DOMAINE DE TOULOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TOULOT
Société Civile Viticole BERAUT, Société Civile Viticole

Numéro de dépôt :
3150858
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2022
DOMAINE DE TOULOT de Société Civile Viticole BERAUT

Présentation de la marque DOMAINE DE TOULOT

Déposée le 28 février 2002 par la société Société Civile Viticole BERAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE TOULOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société Société Civile Viticole BERAUT domicilié(e) Château de Pellehaut - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Viticole BERAUT domicilié(e) Château de Pellehaut - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

La marque DOMAINE DE TOULOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE TOULOT est expirée depuis le 28 février 2022.

Société Civile Viticole BERAUT a également déposé les autres marques suivantes : L'AGE DE GLACE , ETE GASCON , CHATEAU DE MONTAUT , ETE GASCON , KÉSAKO , CHATEAU MARIBON MONTAUT , AMPELO ME RYX


Société Civile Viticole BERAUT, Société Civile Viticole - Château de Pellehaut - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 390287038


Société Civile Viticole BERAUT - Château de Pellehaut - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370630 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement avec limitation le 25 mai 2012 n°2500076 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Armagnac eau de vie de vin d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays et vins d'appellation d'origine. Information commerciale et ou publicitaire sur réseaux informatiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).